CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation du site sur les ordinateurs, les smartphones et les téléphones portables fourni par TATEYAMA BREWING CO. («Nous» ou la «Société») (ci-après «Services»), implique votre acceptation des présentes Conditions d’Utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement.
Ces conditions sont applicables d’une manière uniforme à tous les utilisateurs de nos Services.
Article 1 (Traitement des Informations de l’Utilisateur)
1. En principe, nous ne divulguons pas les informations de l’utilisateur à un tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur. Cependant, dans les cas suivants, nous serons susceptibles de divulguer des informations d’utilisateur et d’autres renseignements sur les clients sans le consentement préalable de l’utilisateur.
(1) Si l’information est demandée en vertu des lois et règlements.
(2) Si nous estimons que la divulgation est nécessaire pour protéger nos droits, intérêts et honneur.
2. Nous traiterons les informations de l’utilisateur conformément à notre « Politique de Confidentialité ». Nous pourrons utiliser les informations de l’utilisateur dans le but de fournir des services à l’utilisateur, et aux fins de l’amélioration, la promotion de l’utilisation et le bon fonctionnement des services.
Article 2 (Interdictions)
Vous ne pouvez pas utiliser nos Services:
1. De toute façon qui viole toute loi ou réglementation applicable et les présentes Conditions d’Utilisation.
2. De toute façon qui porte atteinte aux droits, intérêts, honneur, etc., de la Société ou de tout autre tiers.
3. Aux fins de nuire aux mineurs de quelque façon que ce soit. De toute façon qui porte atteinte à l’ordre public et à la morale.
4. Pour causer des nuisances ou des ennuis à d’autres utilisateurs ou toute autre personne.
5. Pour charger de fausses informations.
6. Pour envoyer ou charger des programmes informatiques, des mails et autres matériaux nuisibles.
7. Pour obtenir l’accès non autorisé à nos serveurs et / ou ordinateurs.
8. Pour transférer ou prêter votre mot de passe à un tiers, ou partager votre mot de passe avec un tiers.
9. De toute façon que la Société juge impropre.
Article 3 (Interruption et Suspension de Service)
Afin de maintenir le bon fonctionnement de nos Services, nous sommes en droit de cesser de vous fournir tout ou partie des Services sans préavis, dans les situations suivants :
1. Si nécessaire pour les entretiens de routine et les entretiens d’urgence du système.
2. Si le système est surchargé.
3. En cas de difficultés dans le fonctionnement du système en raison d’un incendie, d’une panne de courant, d’un sabotage par un tiers, ou par toute autre raison.
4. Dans toute autre situation où nous estimons que la suspension est inévitable.
Article 4 (Changement et Cessation de Service)
Nous nous réservons le droit de changer ou de mettre fin à tout moment, à notre discrétion, à tout ou partie de nos Services sans préavis.
En cas de panne de service, veuillez nous contacter.
Article 5 (Indemnité)
Vous vous engagez à indemniser la Société pour toute perte ou dommage subis par celle-ci découlant de vos actions énoncées ci-dessous :
1. Entrave à l’activité de la Société au moyen de falsification de l’information lors de l’accès à nos Services, d’envoi de programmes informatiques nuisibles à nos Services, ou par tout autre moyen.
2. Violation des droits de propriété intellectuelle de nos produits.
3. Obstruction des ventes de nos produits.
4. Toute autre action ne respectant pas ces Conditions d’Utilisation.
Article 6 (Avertissement)
1. Nous déployons tous les efforts possibles lors de la publication d’informations sur nos Services. Cependant, nous excluons toute garantie quant à leur exactitude, précision, caractère récent et adéquation à vos besoins.
2. En règle générale, nous nous réservons le droit de changer, supprimer ou manipuler quel qu’il soit, sans préavis, les informations mises à disposition sur nos Services.
Nous pouvons également interrompre ou mettre fin à la disponibilité de nos Services pour toute raison indépendante de notre volonté.
3. Dans tous les cas, nous ne saurons être tenus responsables pour toute perte ou dommage subis par vous résultant de la modification ou la suppression des informations contenues dans nos Services, ou de l’interruption ou la cessation de nos Services.
4. En aucun cas, la société ou toute autre tierce partie ne sera tenue responsable pour toute perte ou dommage résultant (i) de l’interruption, du retard ou de la cessation du système en raison d’un défaut dans le réseau de communication, l’ordinateur, ou d’une défaillance de quelque nature que ce soit; (Ii) de la perte de données; (Iii) d’un accès non autorisé aux données, et de toute autre perte subie par les utilisateurs dans le cadre de nos Services.
5. Nous ne garantissons pas que les mails et les contenus envoyés à partir de notre site Web · serveur · domaine sont exempts de toutes nuisances telles que les virus informatiques.
6. La Société et toute autre tierce partie ne seront pas responsable de toute perte ou dommage découlant de votre violation de ces Conditions d’Utilisation.
7. L’utilisation du service sur les smartphones et les téléphones portables comporte des frais de communication de service d’abonnement à internet. Les utilisateurs du service sont responsables des frais d’abonnement et des frais de communication sur internet. La Société et toute autre tierce partie ne sont pas responsables des frais de communication.
Article 7 (Modification des Présentes Conditions)
Nous sommes susceptibles de modifier les présentes Conditions d’Utilisation et d’établir des conditions qui complètent ces Conditions (les «Conditions Additionnelles»). Les modifications apportées à ces Conditions d’Utilisation et les Conditions Additonnelles entreront en vigueur immédiatement après leur publication sur notre site. Les utilisateurs doivent accepter les Conditions modifiées et les Conditions Additionnelles.
Article 8 (Droit d’Auteur)
Tous droits dans le cadre de ces Services sont notre propriété ou celle des tiers ayant les droits d’auteur.
Toute reproduction, représentation, copie, réimpression, transfert et tout acte similaire à ceux-ci, pratiqué sans autorisation, sont interdits.
Article 9 (Droit Applicable, Tribunal de Juridiction)
Les éventuels litiges liés aux présentes Conditions d’Utilisation seront portés devant le tribunal de district compétent du lieu de localisation de la Société.
Ces conditions sont applicables d’une manière uniforme à tous les utilisateurs de nos Services.
Article 1 (Traitement des Informations de l’Utilisateur)
1. En principe, nous ne divulguons pas les informations de l’utilisateur à un tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur. Cependant, dans les cas suivants, nous serons susceptibles de divulguer des informations d’utilisateur et d’autres renseignements sur les clients sans le consentement préalable de l’utilisateur.
(1) Si l’information est demandée en vertu des lois et règlements.
(2) Si nous estimons que la divulgation est nécessaire pour protéger nos droits, intérêts et honneur.
2. Nous traiterons les informations de l’utilisateur conformément à notre « Politique de Confidentialité ». Nous pourrons utiliser les informations de l’utilisateur dans le but de fournir des services à l’utilisateur, et aux fins de l’amélioration, la promotion de l’utilisation et le bon fonctionnement des services.
Article 2 (Interdictions)
Vous ne pouvez pas utiliser nos Services:
1. De toute façon qui viole toute loi ou réglementation applicable et les présentes Conditions d’Utilisation.
2. De toute façon qui porte atteinte aux droits, intérêts, honneur, etc., de la Société ou de tout autre tiers.
3. Aux fins de nuire aux mineurs de quelque façon que ce soit. De toute façon qui porte atteinte à l’ordre public et à la morale.
4. Pour causer des nuisances ou des ennuis à d’autres utilisateurs ou toute autre personne.
5. Pour charger de fausses informations.
6. Pour envoyer ou charger des programmes informatiques, des mails et autres matériaux nuisibles.
7. Pour obtenir l’accès non autorisé à nos serveurs et / ou ordinateurs.
8. Pour transférer ou prêter votre mot de passe à un tiers, ou partager votre mot de passe avec un tiers.
9. De toute façon que la Société juge impropre.
Article 3 (Interruption et Suspension de Service)
Afin de maintenir le bon fonctionnement de nos Services, nous sommes en droit de cesser de vous fournir tout ou partie des Services sans préavis, dans les situations suivants :
1. Si nécessaire pour les entretiens de routine et les entretiens d’urgence du système.
2. Si le système est surchargé.
3. En cas de difficultés dans le fonctionnement du système en raison d’un incendie, d’une panne de courant, d’un sabotage par un tiers, ou par toute autre raison.
4. Dans toute autre situation où nous estimons que la suspension est inévitable.
Article 4 (Changement et Cessation de Service)
Nous nous réservons le droit de changer ou de mettre fin à tout moment, à notre discrétion, à tout ou partie de nos Services sans préavis.
En cas de panne de service, veuillez nous contacter.
Article 5 (Indemnité)
Vous vous engagez à indemniser la Société pour toute perte ou dommage subis par celle-ci découlant de vos actions énoncées ci-dessous :
1. Entrave à l’activité de la Société au moyen de falsification de l’information lors de l’accès à nos Services, d’envoi de programmes informatiques nuisibles à nos Services, ou par tout autre moyen.
2. Violation des droits de propriété intellectuelle de nos produits.
3. Obstruction des ventes de nos produits.
4. Toute autre action ne respectant pas ces Conditions d’Utilisation.
Article 6 (Avertissement)
1. Nous déployons tous les efforts possibles lors de la publication d’informations sur nos Services. Cependant, nous excluons toute garantie quant à leur exactitude, précision, caractère récent et adéquation à vos besoins.
2. En règle générale, nous nous réservons le droit de changer, supprimer ou manipuler quel qu’il soit, sans préavis, les informations mises à disposition sur nos Services.
Nous pouvons également interrompre ou mettre fin à la disponibilité de nos Services pour toute raison indépendante de notre volonté.
3. Dans tous les cas, nous ne saurons être tenus responsables pour toute perte ou dommage subis par vous résultant de la modification ou la suppression des informations contenues dans nos Services, ou de l’interruption ou la cessation de nos Services.
4. En aucun cas, la société ou toute autre tierce partie ne sera tenue responsable pour toute perte ou dommage résultant (i) de l’interruption, du retard ou de la cessation du système en raison d’un défaut dans le réseau de communication, l’ordinateur, ou d’une défaillance de quelque nature que ce soit; (Ii) de la perte de données; (Iii) d’un accès non autorisé aux données, et de toute autre perte subie par les utilisateurs dans le cadre de nos Services.
5. Nous ne garantissons pas que les mails et les contenus envoyés à partir de notre site Web · serveur · domaine sont exempts de toutes nuisances telles que les virus informatiques.
6. La Société et toute autre tierce partie ne seront pas responsable de toute perte ou dommage découlant de votre violation de ces Conditions d’Utilisation.
7. L’utilisation du service sur les smartphones et les téléphones portables comporte des frais de communication de service d’abonnement à internet. Les utilisateurs du service sont responsables des frais d’abonnement et des frais de communication sur internet. La Société et toute autre tierce partie ne sont pas responsables des frais de communication.
Article 7 (Modification des Présentes Conditions)
Nous sommes susceptibles de modifier les présentes Conditions d’Utilisation et d’établir des conditions qui complètent ces Conditions (les «Conditions Additionnelles»). Les modifications apportées à ces Conditions d’Utilisation et les Conditions Additonnelles entreront en vigueur immédiatement après leur publication sur notre site. Les utilisateurs doivent accepter les Conditions modifiées et les Conditions Additionnelles.
Article 8 (Droit d’Auteur)
Tous droits dans le cadre de ces Services sont notre propriété ou celle des tiers ayant les droits d’auteur.
Toute reproduction, représentation, copie, réimpression, transfert et tout acte similaire à ceux-ci, pratiqué sans autorisation, sont interdits.
Article 9 (Droit Applicable, Tribunal de Juridiction)
Les éventuels litiges liés aux présentes Conditions d’Utilisation seront portés devant le tribunal de district compétent du lieu de localisation de la Société.